Intervenants

• Bénédicte Bévière-Boyer

Bénédicte Bevière-Boyer, co-organisatrice de ce colloque, est Maître de conférences-HDR en droit privé à l'Université de Paris 8 et rattachée au Centre de recherches juridiques de Paris 8. Ses travaux de recherches portent principalement dans les domaines du droit de la bioéthique, de l'éthique et de numérique. Elle a dirigé 8 ouvrages collectifs, écrit plus de 70 articles et 80 chroniques d’actualités. Elle intervient sur des thématiques variées telles que sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, l’IA et les systèmes de santé, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, le principe de garantie humaine, la relation de soins, la médecine personnalisée, la vulnérabilité, les dons d’organes, la recherche sur l’embryon, la génétique, criprCas9, l’assistance médicale à la procréation, le diagnostic préimplantatoire, le transhumanisme, etc.

Ayant pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires, elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (Médecine personnalisée, Big Data, Humain en transformation - transhumanisme, Vieillissement, souveraineté numérique, responsabilité numérique), en collaboration notamment avec des Universités chinoises. Elle organise actuellement un cycle de conférences à la Cour de cassation sur « Numérique, Droit et société » 2020-2022 : https://www.courdecassation.fr/venements_23/colloques_4/colloques_venir_52/rique_droit_mr578.html

Elle dirige le M1 Droit de la santé. Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et droit du numérique en santé. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire. Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Mail: benedictebeviere@hotmail.com 
Linkedin :https://www.linkedin.com/in/b%C3%A9n%C3%A9dicte-beviere-boyer-8868b519/ Twitter: https://twitter.com/beviereboyer

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• Magali Bouteille-Brigant

• Pierre-Louis Boyer

Maître de conférences HDR en histoire du droit des institutions à l’université du Mans
Doyen de la faculté de Droit, des sciences économiques et de gestion de l’université du Mans
Dernier article : « L’origine de la loi comme présupposé de sa légitimité dans la pensée thomiste : du problème de l’analogie prédicamentale à la prescription rationnelle ».
Dernier ouvrage paru : Y. Flour et P.-L. Boyer, Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques, Paris, Parole et silence, 2020

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• Amandine Cayol

Amandine Cayol, co-organisatrice de ce colloque, est Maître de conférences en droit privé et codirectrice du Master Assurances et personnes à l'Université Caen Normandie.

Spécialisée en droit des contrats (cf. Le droit des contrats en tableaux, Ellipses, nov. 2017 ; 2^e éd. à paraître en octobre 2021), droit de la responsabilité civile (cf. Le droit de la responsabilité civile en tableaux, coécrit avec R. Bigot, à paraître en janvier 2022), droit des assurances (cf. Le droit des assurances en tableaux, codirigé avec R. Bigot, préface D. Noguéro, Ellipses, oct. 2020,) et droit des biens (cf. Le droit des biens en tableaux, Ellipses, juil. 2019), elle axe désormais principalement ses recherches autour de la question du statut juridique du corps humain. Elle s'intéresse à ce titre aux contrats portant sur le corps humain, à l'émergence d'un corps de règles propres au dommage corporel, au statut juridique de l'être humain avant la naissance et après la mort, à la question d'une possible reconnaissance d'un droit de propriété de la personne sur son corps. Elle a notamment organisé à Caen en 2016 un colloque sur « Le corps humain saisi par le droit, entre liberté et propriété » avec Aurore Catherine (publication des actes aux Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, PUC, n°15, 2017).

Ses travaux l'ont amenée à s'intéresser au transhumanisme. Elle fait ainsi partie de l'atelier sur « L'homme en transformation » du GDR NoST et porte avec Emilie Gaillard, depuis le 1er mars 2019, un projet de recherche pluridisciplinaire « Transhumanisme(s) et droit(s) » cofinancé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice sur 30 mois. Ses travaux portent aussi sur la e-santé : elle dirige depuis novembre 2020 un projet de recherche pluridisciplinaire sur « Les enjeux du développement de la télémédecine en Normandie » financé à 100% par des fonds FEDER sur 24 mois.

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• Pascale Chavatte-Palmer

Pascale Chavatte-Palmer a obtenu son diplôme de vétérinaire en France en 1989 et s'est spécialisée dans la reproduction animale au Royaume-Uni, aux États-Unis et en France, avec un intérêt particulier pour le développement placentaire et périnatal des chevaux. En 1999, elle a rejoint l'unité de recherche Biologie du développement et de la reproduction (BDR) de l'INRA en France et a étudié les conséquences fœto-placentaires et postnatales du clonage et des technologies embryonnaires chez les bovins. En 2006, elle a commencé à développer des modèles biomédicaux et vétérinaires pour étudier les origines développementales de la santé et des maladies (DOHaD), en mettant l'accent sur la fonction placentaire. Son groupe a étudié les effets de programmation des défis nutritionnels, des déséquilibres métaboliques, des technologies embryonnaires et de l'exposition aux polluants atmosphériques et/ou alimentaires, en profitant de l'accès à un grand nombre d'espèces et en développant des approches multidisciplinaires. Depuis 2020, elle est directrice de la nouvelle unité de recherche Biologie de la reproduction, de l'environnement, de l'épigénétique et du développement (BREED) (https://www6.jouy.inrae.fr/breed ), qui regroupe les expertises en reproduction et développement animal et humain.

Pascale Chavatte-Palmer est membre fondateur de la société francophone de DOHAD (SF-DOHAD), elle a été présidente de l'International Society for Embryo Technologies de 2018 à 2020. Elle est actuellement présidente de l'European Placenta Group (http://europeanplacenta.com ), de la Fédération Internationale des sociétés du Placenta (https://www.ifpa.epineux.com ) et de la société française d'étude de la fertilité (SFEF). Elle a co-écrit plus de 150 articles dans des revues à comité de lecture.

Publications :  https://cv.archives-ouvertes.fr/pascale-chavatte-palmer

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• Joël Colloc

Joël Colloc est docteur en informatique de l’INSA de Lyon et docteur en médecine, médecin légiste, après avoir été Assistant Hospitalier Universitaire du CHU de Lyon, il est nommé maître de conférences en informatique à l’IAE de Lyon puis professeur en informatique à l’université du Havre Normandie Université. Il est actuellement membre de l’UMR CNRS IDEES 6266. Ses recherches concernent l’intelligence artificielle (IA) en e-Santé, l’extension des modèles orientés objets par des espaces vectoriels flous temporels, les systèmes multi-agents d’aide à la décision clinique, le raisonnement par cas et les ontologies médicales.  Il préconise une éthique de l’IA en médecine qui respecte la relation patient-soignant, la vie privée et la liberté de choix des patients. Joël Colloc est membre du comité scientifique de plusieurs revues internationales Elsevier AIIM et JBI, éditeur pour « International Journal of Telemedicine and Applications » Hindawi et de conférences internationales : AMIA, EUROSIS, IIAS, IEEE GOL. Il est auteur d’une centaine d’articles scientifiques en médecine et en informatique.

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• Sonia Desmoulin

Sonia Desmoulin est docteur en droit privé de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Son mémoire de thèse, intitulé L’animal, entre Science et Droit, a reçu le prix Jean Carbonnier de la Mission de recherche Droit et Justice. Chargée de recherche au CNRS, rattachée au laboratoire Droit et Changement social (UMR 6297 CNRS/Université de Nantes), elle mène des travaux sur les règles juridiques relatives à la santé animale et à la santé humaine et sur les enjeux juridiques de l’encadrement des activités scientifiques et techniques. Elle a publié plusieurs ouvrages (notamment La stimulation cérébrale profonde, de l’innovation au soin, codirigé avec B. Moutaud et M. Gaille, Hermann 2019 ; Décider avec les algorithmes. Quelle place pour l’Homme, quelle place pour le droit ?, coécrit avec D. Le Métayer, Dalloz 2020) et de nombreux articles (par exemple « Animal Models and Animal Experimentation in the Development of Deep Brain Stimulation », Frontiers in Neuroscience, May 2019, vol, 13, art. 51 ; « Xénogreffes : actualité, perspectives et risques », RGDM n° 55, juin 2015, pp. 183-197 ; « Les intelligences non humaines et le droit. Observations à partir de l’intelligence animale et de l’intelligence artificielle », Archives de philosophie du droit, 2012 vol. 55, pp. 65-87). Elle est responsable des études Neurosciences et Neurobiotechnologies du Dictionnaire permanent Santé, Bioéthique et Biotechnologies (Ed. Législatives/Dalloz) et participe à de nombreux projets collectifs et pluridisciplinaire (notamment le projet DataSanté sur la Médecine personnalisée, les algorithmes et les données en grand nombre, et le projet Tesaco sur Technologiques émergentes et sagesse collective).

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• Muriel Falaise

Muriel Falaise est maître de conférences en droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Elle est l’auteur d’un ouvrage en droit animalier (Lexifac 2020) et de publications dans des revues spécialisées et des ouvrages collectifs. Elle participe à de nombreux évènements destinés d’une part, à soutenir la réflexion scientifique (communications lors de colloques nationaux et internationaux) et d’autre part, à permettre une vulgarisation au profit de la société civile.

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• Emilie Gaillard

Emilie GAILLARD est maître de conférences HDR en droit privé à SciencesPo Rennes. Elle dirige le parcours M1 et M2 Transitions juridiques et générations futures au campus de Caen de ScPo Rennes où elle enseigne les transformations des droits fondamentaux à l'ère de la protection de l'avenir (générations futures, intégrité de la planète et de l'espèce humaine). Elle est la coordinatrice générale de la Chaire d'excellence Normandie pour la paix dédiée à la Paix avec la Terre, aux droits des peuples autochtones, des générations futures et à la protection des éléments nécessaires à la vie (océans, forêts, terres, biodiversité...).

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• Anne-Charlotte Gros

Anne-Charlotte est Directrice générale de la Fondation pour le droit continental, présidée par l’ancien Ministre Renaud DUTREIL. Elle est également vice-présidente de l’ADIJ (Association pour le Développement de l’Informatique Juridique) et est membre active de l’ONG Respect Zone.
Anne-Charlotte fut précédemment avocate puis conseillère auprès de la Bâtonnière du Barreau de Paris (de 2010 à 2013) et membre du cabinet de la secrétaire d’Etat au numérique et à l’innovation (de 2014 à 2017). Elle a notamment travaillé sur la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 et le Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD).

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• Bérengère Legros

Bérengère Legros est spécialiste du droit de la biomédecine. Sa stratégie de recherche gravite autour de l'Homme et de l'appréhension par la norme juridique des atteintes à son intégrité.
Elle a écrit de nombreux ouvrages sur le droit de la fin de vie et le droit de la bioéthique (Petit dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique, 2017 ; Droit de la bioéthique, 2013 ; Euthanasie, arrêt de traitement, soins palliatifs et sédation. L'encadrement par le droit de la prise en charge médicale de la fin de vie, 2011 ; Le droit de la mort dans les établissements de santé, 2008...). Elle est intervenue, le 10 octobre 2019, sur la thématique de la fin de vie lors du cycle de conférences organisée à la Grand'chambre de la Cour de cassation (sous dir. Bénédicte BOYER-BEVIERE, Astrid MARAIS et Dorothée DIBIE).

Parallèlement, plusieurs colloques sur le droit de la bioéthique et le vieillissement ont été organisés sous sa direction scientifique (Actes du colloque Le vieillissement à l'épreuve des choix, colloque université de Lille, 13 avril 2021, Lexbase ;  Actes du Colloque international pluridisciplinaire, Les normes à l'épreuve de la génétique et de la médecine génomique. Regard pluridisciplinaire sur la « démocratisation '' du séquençage du génome, 6 oct.2020, RGDM n°77, déc.2020 ; Actes du Colloque international pluridisciplinaire De la procréation médicalement assistée élargie à la procréation améliorée. Vers l'ébranlement de certains interdits ?, Université de Lille, les 24 et 25 mai 2018, LEH, coll. « Actes et Séminaires », sept.2018 ; Actes du Colloque Nano, vous avez dit nano ? Les nanotechnologies et nano-objets à l'épreuve des droits, de la santé et de l'éthique, 8 mars 2016, RGDM n°60, sept.2016 ; Actes du Colloque La greffe...Jusqu'où ? Juristes et Médecins : regards croisés, 10 octobre 2014, RGDM n°55, juin 2015 .

Elle est membre permanent du Comité d'éthique de la recherche de l'Université de Lille. Elle a été le rédacteur en chef de la Revue générale de droit médical de 2015 à 2021 et est désormais le directeur de la rédaction de cette revue.
Elle est depuis 2020 la coordonnatrice pédagogique pour l'université de Lille dans le projet international financé par le Commission européenne Pro Human Biolaw (https://www.biolaw.eu/).

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• Quentin Le Pluard

Titulaire d'un Master de Droit privé fondamental de l'université de Brest et d'un Master en Droit canonique de l'université de Strasbourg, Quentin Le Pluard est doctorant et ATER en droit privé et sciences criminelles à l'université de Brest. Sa thèse porte sur "Le droit privé saisi par le transhumanisme". Il a coordonné plusieurs ouvrages relatifs au Droit dans la pop-culture, Du droit dans Game of Thrones, & Du droit dans Disney, parus aux éditions Mare & Martin, en 2019 et 2020, ainsi qu’une série d’ouvrages intitulée Droit, mythes et légendes, à paraître chez le même éditeur d’ici la fin de l’année 2021.

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• Calum MacKellar

Ayant travaillé pendant plusieurs années en bioéthique internationale, notamment avec la Division de Bioéthique du Conseil de l'Europe à Strasbourg, Calum MacKellar est depuis 19 ans directeur de recherche au Conseil Ecossais pour la Bioéthique Humaine à Édimbourg, en Écosse. Il est aussi professeur auxiliaire de Bioéthique à l'Université St Mary de Londres.

Il est l'auteur ou l'éditeur d'un certain nombre d’ouvrages, dont ‘Chimera’s Children’ avec le Prof. David Albert Jones qui fut publié en 2012 par Continuum/Bloomsbury à Londres. https://www.bloomsbury.com/uk/chimeras-children-9781441198860/

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• Philippe Menei

Professeur de Neurochirurgie, neurochirurgien des Hôpitaux, chef de serviceCHU d'Angers, enseignant chercheur de l’Unité Inserm U1232-CRCINA.

Interne des Hôpitaux de Paris en 1984, il associe sa formation chirurgicale à un parcours recherche: Master de Neurosciences, thèse de science en Pharmacotechnie, Biopharmacie et Génie Pharmaceutique, puis post doctorat aux USA à l'Université de Miami. Pour ses travaux, le prix Jean Brihaye lui a été décerné par l’European Association of Neurosurgical Societies en 1995.

Il est nommé chef de service au CHU d’Angers en 2007, et se spécialise dans les tumeurs cérébrales pour le traitement desquelles il introduit au bloc opératoire des approches issues des biotechnologies, de la nanomédecine et des neurotechnologies. Il coordonne depuis 2012 labase clinico-biologique nationale de glioblastomecréée après un appel à projet de l’Institut National du Cancer. Ces recherches l’ont récemment conduit à explorer l’intérêt de la réalité virtuelle pour la chirurgie cérébrale chez un patient éveillé. Il a sur ce sujet été invité à présenter ses travaux àl’Académie de Chirurgie, l’Académie de Médecine, différentes grandes écoles et think tanks, au TEDx de Nantes2020 https://www.youtube.com/watch?v=stPU6JqD5J4

Il a publié plus de 200 articles scientifiques (https://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/?term=menei+p) et participé à de nombreux ouvrage :

Des ouvrages grand public :

• • Voyage du cerveau gauche au cerveau droit. Philippe MeneiEDP Sciences mars 2021
  • Imaginer le monde de demain. Ouvrage collectif, dir Xavier Pavie, MaximaFévrier2021
  • Demain Territoire de tous les possibles. Ouvrage collectifdir M Levy Provencal, Larousse 2017

 Des ouvrages scientifiques et médicaux, la plupart en Anglais, dont :

• • Philippe Menei, A Clavreul, Morgane Casanova, David Colle, Henry Colle: Vision In Intraoperative Awake Brain Mapping-Which tasks for Which Location, Springer (In press)
  • Roger M, Clavreul A, Menei P, Mesenchymal stem cells: role for delivering nanoparticles to brain tumors.,;In Stem Cells and Cancer Stem cells: Therapeutic Applications in Disease and InjuryVol 3 M A Hayat Ed, Springer 2014
  • Lainé AL, Allard E, Menei P, Passirani C:Brain Tumors: Convection-Enhanced Delivery of Drugs(Method), In Tumors of the Central Nervous SystemBrain Tumors M.A.Hayat, Ed., Springer 2011

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• Aloïse Quesne

Aloïse Quesne est maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay - Evry Val d’Essonne, membre du Centre de Recherche Léon Duguit, et chercheuse associée à l’Institut Demolombe de l’Université de Caen Normandie. Elle est Lauréate 2021 de la Fondation pour les Sciences Sociales, sous l’égide de la Fondation de France. Elle est l’auteur d’une thèse de doctorat intitulée Le contrat portant sur le corps humain. Honorée du Prix de thèse 2019 de l’Institut Demolombe, sa thèse est publiée aux éditions Mare & Martin. Son travail de recherche est principalement axé sur le corps humain, de l’embryon au cadavre, particulièrement sur les normes juridiques et éthiques qui assurent la régulation des sciences et technologies ainsi que sur les mécanismes qui régissent la matière. Ses travaux de recherches portent également sur le droit de la santé animale, le droit des biotechnologies animales et le concept One Health, afin d'analyser les différentes interactions entre la santé humaine, animale et environnementale. Elle est d’ailleurs Lauréate 2014 du Prix de Droit de La Fondation Droit Animal Ethique & Sciences. Expert au sein de l’association Global Animal Law et membre du comité éditorial de la collection « Zoosémiotique » des Éditions L’Harmattan, Aloïse Quesne est directrice de la Clinique juridique « One Health-Une seule santé » de l’Université Paris-Saclay, au sein du Master II Droit de la santé et des biotechnologies de l’Université d’Evry. Elle a notamment assuré la direction scientifique d'un colloque international intitulé "La sensibilité animale : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires", lequel s'est déroulé le 23 octobre 2020, sous le haut patronage de Jean-Paul Costa, ancien Président de la Cour européenne des droits de l’homme. Les actes du colloque seront publiés aux éditions Peter Lang.

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• Gilles Raoul-Cormeil

Gilles Raoul-Cormeil enseigne notamment le droit approfondi des majeurs protégés et consacré à ce thème des articles et des notes de jurisprudence. Il a également codirigé des ouvrages collectifs depuis 2011.

• • Majeurs protégés : bilan et perspectives, De la loi n°2007-308 du 5 mars 2007 à la loi n°2019-222 du 23 mars 2019, et après ? (Actes des Colloques : Brest, Caen et Grenoble, 8 mars, 5 et 26 avril 2019), LexisNexis, Hors collection, 2020, 454 p., coord. avec Muriel Rebourg et Ingrid Maria.
  • La vie privée de la personne protégée. In memoriam Thierry Verheyde (Actes du Colloque de Caen, 7 avril 2017), éd. Mare et Martin, coll. droit privé & sciences criminelles, 2019, 527 p., coord. avec Anne Caron-Déglise.
  • Éthique et conditions de la fin de vie (Actes du Colloque international de Caen, 19-20 mars 2015), éd. Mare et Martin, coll. Sciences & Droit, 2016, 414 p., coord. Avec Annick Batteur.
  • Le patrimoine de la personne protégée (Actes des Colloques de Bordeaux et Caen, 7 février et 21 mars 2014), LexisNexis, Hors collection, 2015, 382 p., coord. avec Jean-Marie Plazy.
  • Nouveau droit des majeurs protégés. Difficultés pratiques (Actes du Colloque de Caen, 17 juin 2011), Dalloz, coll. Thèmes & commentaires, 2012, 294 p.

Ses recherches sur la vulnérabilité l’ont conduit à rédiger 3 articles en droit animalier.

• • « L’animal domestique du majeur protégé », in François-Xavier ROUX-DEMARE (dir.), L’animal et la santé, éd. Mare et Martin, Juill. 2021, p. 263 à 274. Étude développée in Petites affiches, n°88 du 5 mai 2021, étude 160d3, p. 9 à 17.
  •  « L’animal d’élevage saisi par le droit animalier et le droit civil : la nécessité d’une approche catégorielle », in François-Xavier ROUX-DEMARE (dir.), L’animal : approche catégorielle (Actes du colloque de Brest, 7 nov. 2019), éd. Mare et Martin, Déc. 2021, à paraître. Étude développée in Petites affiches, n°4 du 6 janv. 2021, étude 158a0, p. 5 à 18. 
  • « L’animal sacrifié à la science », in Catherine PUIGELIER et Pierre MAZEAUD (dir.), Louis Pasteur, Imagination et droit (Académie des sciences morales et politiques), éd. Mare et Martin, coll. Science & droit, 2015, p. 229 à 276. Étude écrite avec Aloïse QUESNE.

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• Gilles-Eric Séralini

 Le Professeur des Universités Gilles-Eric Seralini est un chercheur international et auteur sur les effets de la pollution sur la santé. Né en 1960, il a démontré spécialement la toxicité cachée et majeure des OGM et pesticides. Il travaille à l’Université de Caen Normandie depuis 1990, a reçu l’Ordre du Mérite pour l’ensemble de sa carrière, dirigé de nombreuses thèses et publié environ 15 ouvrages notamment chez Flammarion et Actes Sud, souvent primés, traduits en de nombreuses langues. Le dernier fin 2020 porte sur la toxicité du Roundup et les Monsanto Papers, les grands procès américains perdus par Bayer-Monsanto pour lesquels il a servi de conseiller auprès des avocats des malades. Les lobbys l’ont diffamé, il a gagné sept procès quand il les a attaqués de 2011 à 2017. Les Monsanto Papers ont révélé leurs actions anormales contre lui. Mais toujours, ils tentent d’altérer tant qu’ils peuvent son profil public (Wikipedia) et coordonnent des pressions malhonnêtes. Son CV officiel est sur www.seralini.fr

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